Le Conseil Economique, Social et Culturel de Corse

TOUS LES AVIS DU CESC DEPUIS SA CRÉATION (11/02/1993)

1 - 1993 à 1995

LES AVIS DE 1993 (15)

DATE	N°	OBJET	RAPPORTEUR
8/06/1993	93/01	relatif aux statuts de l'outil technique de conseil et de développement culturel.	F. AIQUI
8/06/1993	93/02	relatif au document intitulé "Les arts de la scène en région Corse deuxième partie : stratégie de développement et étude de faisabilité" réalisé, a la demande de la Collectivité Territoriale de Corse et de l'Etat, par les cabinets ABCD et TEN.	D. VILLA
23/06/1993	93/03	relatif a la désignation d'un concessionnaire pour le transport maritime du ciment.	D. VILLA
23/06/1993	93/04	relatif a la politique énergétique en corse et au projet d'implantation d'une centrale thermique a Folelli	J. H. BALBI
15/09/1993	93/05	relatif au programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1993-1994	B. CANIONI
15/09/1993	93/06	relatif au projet de plan de développement de la corse. P. PAOLANTONI M. BEVERAGGI P. CASALONGA M. P. de MARI, F. PIERI, D. TIBERI, J. ROCCHI F. MERCURY, M. NORDEE	<<<
30/09/1993	93/07	relatif a l'implantation de la future centrale a cycles combinés	T. BARBOLOSI
22/10/1993	93/08	relatif aux programmes communautaires (cadre communautaire d'appui) 1994-1999	F. MERCURY
22/10/1993	93/09	relatif a l'adoption d'un nouveau système de calcul des subventions de fonctionnement attribuées aux établissements publics locaux d’enseignement et du montant de ces subventions pour 1994	F. PIERI
22/10/1993	93/10	relatif a la subvention globale (cadre communautaire d'appui)	M. NORDEE
22/10/1993	93/11	relatif au programme académique d'action culturelle	F. PIERI
22/10/1993	93/12	relatif au programme 1994 du Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Corse	P. CERVETTI
17/11/1993	93/13	relatif aux propositions d'orientations budgétaires pour 1994	Commissions
7/12/1993	93/14	relatif aux volets éducation nationale et maritime des propositions de schéma prévisionnel des formations, pour la période quinquennale 1994 - 1998	Commissions
7/12/1993	93/15	relatif au projet de carte des formations supérieures et des activités de recherche universitaire pour la période quinquennale 1994 - 1998	Commissions

LES AVIS DE 1994 (10)

DATE	N°	OBJET	RAPPORTEUR
11/01/1994	94/01	relatif au projet de contrat de plan entre l'Etat et la Collectivité Territoriale de corse (1994 - 1998)	Commissions
01/02/1994	94/02	reltif à la poursuite d'une étude de la desserte maritime de la Corse et à la desserte aérienne Paris-Corse.	T. BARBOLOSI
22/02/1994	94/03	relatif aux propositions de mesures annuelles de rentrée scolaire 1994 - 1995 dans les collèges, les lycées, les établissements d'enseignement agricole et l'école maritime et aquacole de Bastia.	F. PIERI
22/02/1994	94/04	relatif au projet de loi portant statut fiscal de la Corse.	M. NORDEE
07/07/1994	94/05	relatif au bilan d'exécution du contrat de plan 1989 - 1993.	Commissions
18/07/1994	94/06	relatf aux rapports d'activité des services, agences et offices de la Collectivité Territoriale de Corse pour l'année 1993	Commissions
07/09/1994	94/07	relatif au programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1994-1995	J. URBANI
16/11/1994	94/08	relatif aux propositions d'orientations budgétaires pour 1995	Commissions
16/11/1994	94/09	relatif au programme 1995 du centre régional de documentation pédagogique de la Corse.	Commissions
16/11/1994	94/10	sur le projet de convention relarif à l'organisation de classes transplantées dans le cadre de centres de séjours et d'études corses.	Commissions

LES AVIS DE 1995 (21)

DATE	N°	OBJET	RAPPORTEUR
16/01/95	95/01	Outil technique de conseil et de développement culturel	F. AIQUI
21/03/95	95/02	Comité consultatif du patrimoine	T. CASALONGA
21/03/95	95/03	Règlement des aides Contrat de plan (culture, sports, santé)	F. AIQUI P. BELLAVIGNA
21/03/95	95/04	Orientations générales pour l’aménagement culturel du territoire	L. BASSANI
21/03/95	95/05	Mesures annuelles de rentrée scolaire 1995/1996	R. IROLLA
30/05/95	95/06	Convention Etat/C. T. C./Université (carte universitaire)	Le Président (T. CASALONGA)
30/05/95	95/07	Convention C. T. C./Université (harmonisation des relations administratives et financières)	J. SANTUCCI
30/05/95	95/08	Aides de l’Etat au logement	M. AGOSTINI
13/07/95	95/09	Situation de la C. T. C. en 1994	P. CASALONGA
19/07/95	95/10	Programme régional de formation professionnelle 1995/1996	F. PIERI
15/09/95	95/11	Exécution des délibérations de l’Assemblée de Corse pour 1992 et 1993	Le Président (T. CASALONGA)
15/09/95	95/12	Actualisation de la carte des formations supérieures 1994/1998	M. ROMBALDI
12/10/95	95/13	Convention avec le service public de l’audiovisuel	D. TIBERI
25/10/95	95/14	Schéma d’aide à la vie sociale étudiante	S. LINZA
25/10/95	95/15	Subventions de fonctionnement aux E. P. L. E	S. LINZA
25/10/1995	95/16	Aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaires privés.	S. LINZA
16/11/1995	95/17	Orientations budgétaires pour 1996.	M. ROMBALDI
16/11/1995	95/18	Programme d’édition 1996 du C. R. D. P.	L. BASSANI
16/11/1995	95/19	Appel d’offres relatif à l’exploitation des lignes aériennes entre Paris, Marseille, Nice, Toulon et la Corse.	P. CASALONGA
16/11/1995	95/20	Proposition de schéma directeur des routes nationales de Corse.	M. ROMBALDI
28/11/1995	95/21	Débat d’orientation sur les transports	P. CASALONGA M. ROMBALDI