LES AVIS DE 2001

Date Objet

Rapporteur

01/01 29/01/2001 Desserte maritime entre Toulon, Nice et la Corse

M. NORDEE

01/02 26/03/2001 Cahier des charges pour la sous-mesure 10-1-3 du contrat de plan : "Archives à l'Étranger"

P. AGOSTINI

01/03 26/03/2001 Projets de schémas des services collectifs

P. AGOSTINI

01/04 23/04/2001 Projet de convention d'aide à la modernisation du cinéma "Aprile" à Corti 

P. AGOSTINI

01/05 23/04/2001

Projet de convention concernant la mise en œuvre de l'autorisation de programme provisionnelle de l'État par fonds de concours de la Collectivité Territoriale de Corse pour l'aménagement des campus à Corte.

J. P. LUCIANI

01/06 23/04/2001 Actualisation de la carte des formations supérieures et des activités de recherche universitaire (1999 - 2003)

J. P. LUCIANI

01/07 22/05/2001 Sur le projet de convention CTC / Beaux-Arts S.A. pour la co-édition d'un numéro hors série du magazine "Beaux-Arts" consacré aux chapelles romanes à fresques.

L. BASSANII

01/08 22/05/2001 Sur les mesures annuelles de rentrée 2001 - 2002 dans les établissements d'enseignement de second degré et le projet de calendrier scolaire des années 2001 -2002, 2002 - 2003, 2003 - 2004.

J. P. LUCIANI

01/09 22/05/2001 Sur le projet d'avenant n°1 au Contrat de Plan 2000 - 2006 relatif à la mesure 14 "Enseignement supérieur"

J. P. LUCIANI

01/10 26/06/2001 Sur la répartition des aides de l'État au logement pour l'année 2001

M. GIUDICELLI

01/11 26/06/2001 Sur : La politique de promotion de la Cinémathèque Régionale - La convention d'objectifs concernant le fonctionnement du Centre Méditerranéen de la Photographie - La convention de soutien aux activités du Centre de Musiques Traditionnelles de Corse - L'acquisition d'un hangar appartenant à la commune de Casanova par la Collectivité Territoriale de Corse - L'acquisition d'une collection de vêtements masculins et féminins des XVIIIème et XXème siècles - La fixation des prix de nouveaux produits dérivés vendus à la boutique du Musée et le règlement des inscriptions au colloque " Corsica Cristiana ".

E. CRISTIANI

01/12 19/07/2001

Desserte maritime entre Marseille et la Corse

M. NORDEE

01/13 19/07/2001

Plan énergétique de la Corse

M. NORDEE

01/14 19/07/2001

Programme régional de Formation Professionnelle et d'Apprentissage 2001 - 2002

J. P. LUCIANI

01/15 19/07/2001

Modification du règlement des aides de la CTC concernant le sport et l'éducation populaire

J. P. LUCIANI

01/16

22/10/2001

Situation de la Collectivité Territoriale en 2000

M. NORDEE

01/17

22/10/2001

Carte des formations supérieures et des activités de recherche - Fonctionnement des EPLE - Programmation dans le secteur des constructions scolaires

J. P. LUCIANI

01/18

22/10/2001

Programme d'édition 2002 du CRDP de la Corse

J. P. LUCIANI

01/19

22/10/2001

Convention CTC/CNRS/Université/FALCE pour la sauvegarde d'archives sonores

J. P. LUCIANI

01/20 06/12/2001

Desserte maritime de service public entre Marseille et la Corse à partir du 1er janvier 2002

Le PrésidentI