------------------------------------Les Avis de l'an 2000---------------------------------- 01 - Contrat de plan - DOCUP - Orientations budgétaires 02 - Charte culturelle (1) 03 - Désenclavement de l'école rurale 04 - Stades : mise aux normes 05 - Budget primitif 2000 06 - Devenir de la Corse 07 - Service public aérien (Montpellier) 08 - Desserte maritime 09 - Aides de l'Etat au logement 10 - Programme académique d'action culturelle 11 - Projet de statut fiscal 12 - Mesures de rentrée scolaire 13 - Charte culturelle (2) 14 - Prix de Corse 15 - Carte des formations supérieures 16 - Desserte maritime (2) 17 - Service public aérien (Lyon) 18 - Situation de la Collectivité en 1999 19 - Formation professionnelle 20 - Programme de formation professionnelle 2000/2001 21 - Centre de séjours et d'études corses 22 - Carte scolaire 2000/2004 23 - Aides aux établissements d'enseignement secondaire privés 24 - 4 projets (Ligues sportives - Echecs - Théâtre - Festivals) 25 - Subventions de fonctionnement aux EPLE 26 - Implantation de l'E.N.S.A.M. en Corse 27 - Programme d'éditions pédagogiques 2001 du C.R.D.P. 28 - Convention Etat / CTC pour la construction d'un I.U.T. à Corte. 29 - Charte Culturelle - (phase 3 - 2eme tranche). 30 - Desserte maritime (3) 31 - Convention CTC/Sinemassoci 32 - Avant-projet de loi sur le statut de la Corse 33 - Orientations budgétaires pour 2001 34 - Règlement du Prix de Corse 35 - Centre de musiques traditionnelles 36 - Centre d'art polyphonique
Projet de contrat de plan 2000/2006
Projet de DOCUP 2000/2006
Extension du service public aérien aux lignes MONTPELLIER-AJACCIO et MONTPELLIER-BASTIA.
Desserte maritime de service public à partir du 1er janvier 2002.
Intervention de la Collectivité Territoriale de Corse en faveur du programme académique d'action culturelle pour 2000.
M. NORDEE
1) Sur la suppression des Obligations de Service Public sur les lignes aériennes entre Toulon et Ajaccio et entre Toulon et Bastia - 2) Sur l'extension du Service Public aérien aux lignes Lyon - Ajaccio et Lyon - Bastia.
Rapport général sur la situation de la Collectivité Territoriale de Corse pour 1999
Rapport sur le projet de Plan quinquennal de développement de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse de la Corse
Programme régional de formation professionnelle continue et d'apprentissage 2000 /2001
Carte scolaire 2000 - 2004 des établissements d'enseignement du second degré
- Aide aux ligues et disciplines non constituées en ligues ; - Aide à la ligue corse d'échecs - Projet d'étude de faisabilité d'un espace théâtral de proximité dans le Giunsani - Projet d'adhésion au programme de coopération culturelle " Festivals Européens des Cultures Insulaires ".
A
