I - Accès direct
Code général des collectivités territoriales - 4e partie, livre IV, titre 2 : la collectivité territoriale de Corse
Décret N° 92-1268 du 7/12/1992 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil Economique, Social et Culturel de Corse, modifié par le décret N° 98 - 1094 du 4/12/1998.
Arrêté préfectoral N° 99 - 094 du 12 mars 1999, constatant la désignation des membres du Conseil économique, social et culturel de Corse, modifié par les arrêtés N° 99-515 du 23 août 1999, N° 99-566 du 13 septembre 1999, N° 99-709 du 18 octobre 1999, N° 00-913 du 09/10/2000, N° 00-1130 du 27/11/200, N° 00-1379 du 22/12/2000, N° 01-263 du 27/03/2001, N° 01-280 du 18/04/2001, N° 01-826 du 16/10/2001.
Procès verbal d'installation du CESC (25 et 29 mars 1999)
Règlement intérieur adopté par le CESC réuni en séance plénière le 20 avril 1999.
Avis émis en 1999 (22 avis).
Avis émis en 2000 (36 avis).
Avis émis en 2001.
Motions et voeux adoptés depuis l'installation du 25 mars 1999.
Interventions de M. le Premier ministre sur l'avenir de la Corse.
Lettre de saisine de M. le Président de l'Assemblée de Corse (Avenir de la Corse).
Compte-rendu des auditions de la société civile organisées du 24/01 au 02/02 2000.
Délibérations de l'Assemblée de Corse concernant l'avenir de l'île.
Actes du séminaire sur la culture (journée du 12/05/2000)
Intervention de M. Daniel Vaillant devant les élus de la Corse (16/11/2000 : Paris)
II - Téléchargement (fichiers exécutables, puis *.doc)
Tous les avis émis par le CESC au cours de son premier mandat.
Le premier et le dernier rapports sur l'activité des sociétés du secteur audiovisuel.
Da u crià à u leghja : rapport sur le livre corse.
Actes du colloque "Langue et théâtralité".
Journée du livre corse
Jardin de la connaissance de Cargese.
Première contribution à l'actualisation du Plan de Développement de la Corse.
U Focu : rapport sur les incendies
Statut de la Corse : les débats de l'Assemblée de Corse (08/12/2000)
Statut de la Corse : le rapport Le Roux sur le projet de loi (10/05/2001)
Délibérations de l'Assemblée de Corse (1998, 1999, 2000)
